Prospection B2B · RGPD et CNIL

Prospection B2B RGPD : les règles de la CNIL, appliquées à chaque campagne

Le RGPD n’interdit pas de prospecter des professionnels : il fixe des règles. En France, un e-mail à un décideur est admis sans consentement préalable s’il concerne son métier, s’il l’informe et s’il lui permet de s’opposer. Nous appliquons ces règles, et celles qui concernent les fichiers, LinkedIn, le téléphone et l’IA, à chaque campagne de prospection.

Prospection B2B et RGPD en chiffres

Des règles claires, et appliquées

Le RGPD n’interdit pas la prospection B2B : il distingue la prospection sérieuse du démarchage abusif.

Pourquoi nous

Pourquoi nous confier une prospection conforme

  • Des règles intégrées

    Information, opposition, exclusions communes et registre des sources dans chaque campagne.

  • Des données d’origine connue

    Sources licites, date de collecte, aucune information masquée ou hors sujet.

  • Des documents prêts

    Texte d’information, fiche de registre et procédure de réponse préparés avec votre conseil.

Nos formules de prospection B2B

Prospecter dans les règles

La conformité est comprise dans toutes nos formules de prospection. Engagement de 3 mois, puis libre.

  • Accélération

    Dès 990 € HT / mois · un canal

    Prospection sur un canal avec information, opposition, exclusions et registre des sources, plus le SEO, le GEO et la fiche Google.

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    LinkedIn et e-mail coordonnés, oppositions synchronisées dans le CRM, durées de conservation automatisées, tableaux de bord.

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Par , fondateur de Growth Ex Machina · Mis à jour le · 8 min de lecture

Prospection B2B RGPD : ce que dit vraiment la règle

Contrairement à une idée répandue, le RGPD n’interdit pas la prospection entre professionnels. En France, écrire par e-mail à un décideur qui ne vous a rien demandé est admis sans consentement préalable, à condition de respecter trois règles rappelées par la CNIL : un message en rapport avec sa profession, une information claire sur l’usage de ses coordonnées, et un moyen simple de s’opposer à tout nouveau message. S’y ajoutent les principes généraux du RGPD : données collectées de façon licite, conservées pour une durée limitée, et droits des personnes respectés. La prospection B2B RGPD n’est donc pas une contrainte qui empêche d’agir : c’est un cadre qui distingue la prospection sérieuse du démarchage abusif.

Cette page résume les règles applicables en France en novembre 2026, pour l’e-mail, LinkedIn, le téléphone et les fichiers, et la façon dont nous les appliquons. Ce n’est pas un avis juridique : pour une situation précise, votre délégué à la protection des données ou votre avocat reste la référence. La démarche commerciale complète est sur notre page agence prospection B2B.

Le saviez-vous ? Les adresses génériques d’entreprise (contact@, info@, commande@) ne relèvent pas des règles de la prospection électronique visant les personnes, car elles désignent une personne morale, selon la CNIL. En revanche, une adresse nominative (prenom.nom@entreprise.fr) est une donnée personnelle, même si elle est professionnelle.

Prospection B2B RGPD : la règle pour l’e-mail

La CNIL distingue la prospection des particuliers, qui exige en principe un consentement préalable, et celle des professionnels, qui repose sur un droit d’opposition. Pour un professionnel contacté à son adresse nominative, trois conditions s’appliquent :

  1. Le lien avec la profession. L’objet du message doit concerner l’activité professionnelle de la personne. La CNIL donne l’exemple d’un logiciel présenté au directeur informatique d’une entreprise. Proposer ce même logiciel au directeur juridique, ou proposer une offre personnelle à un acheteur, sort de ce cadre.
  2. L’information. La personne doit savoir que ses coordonnées sont utilisées à des fins de prospection, y compris quand elles ont été obtenues auprès d’un tiers. En pratique, une phrase claire dans le premier message, avec un lien vers votre politique de confidentialité.
  3. L’opposition. Chaque message doit identifier l’expéditeur et permettre de refuser simplement et gratuitement les envois suivants. L’opposition doit être appliquée à tous vos fichiers et outils.

Prospection B2B RGPD : les principes généraux qui s’appliquent aussi

  • Une base légale : en prospection B2B, généralement l’intérêt légitime, documenté (pourquoi ce traitement, pourquoi il ne porte pas une atteinte excessive aux personnes).
  • La minimisation : ne collecter que ce qui sert (nom, fonction, entreprise, adresse professionnelle), pas la vie privée.
  • Une durée de conservation : un prospect qui ne répond jamais ne reste pas indéfiniment dans le fichier. La CNIL retient trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact venant du prospect, selon ses référentiels ; à l’issue, on lui demande s’il souhaite toujours recevoir des messages, sinon ses données sont supprimées.
  • Le registre des traitements : la prospection y figure, avec ses finalités, ses données, ses destinataires et ses durées.
  • Les droits des personnes : accès, rectification, effacement, opposition, avec une réponse dans un délai d’un mois.
  • Les sous-traitants : outils d’envoi, d’enrichissement, CRM et agence doivent être encadrés par un contrat.

Prospection B2B RGPD : la leçon de la sanction KASPR

Le 5 décembre 2024, la CNIL a sanctionné KASPR de 240 000 € d’amende. L’entreprise vendait une extension qui affichait les coordonnées professionnelles des membres LinkedIn consultés, à partir d’une base d’environ 160 millions de contacts. Quatre manquements ont été retenus.

ManquementCe que cela veut dire pour vous
Collecte des coordonnées de membres ayant limité la visibilité de leur profil (absence de base légale)Ne pas utiliser d’outil qui récupère des informations que la personne a choisi de masquer
Conservation de cinq ans relancée à chaque mise à jourFixer une durée de conservation qui ne se prolonge pas d’elle-même
Information tardive, en anglaisInformer les personnes rapidement, dans leur langue
Réponse vague sur l’origine des donnéesSavoir et pouvoir dire d’où vient chaque contact

Les plaintes à l’origine de l’enquête venaient de personnes démarchées par des clients de l’outil. Si vous achetez des données, vous restez responsable de leur usage. Source : CNIL.

Prospection B2B RGPD : deviner une adresse professionnelle

Beaucoup d’outils déduisent l’adresse d’un décideur à partir du format utilisé par son entreprise. Le 16 octobre 2026, la CNIL a précisé que cette pratique peut reposer sur l’intérêt légitime, mais au cas par cas et sans automatisme : une personne sans présence professionnelle en ligne, ou qui a limité l’accès à ses coordonnées, ne peut pas s’attendre à ce que son adresse soit reconstituée. La CNIL recommande de ne conserver l’adresse que si un premier contact a lieu dans un délai raisonnable, et de cesser immédiatement toute reconstitution pour une personne qui s’y oppose. Nous appliquons ces deux garde-fous.

Prospection B2B RGPD sur LinkedIn

Écrire à un membre sur LinkedIn n’est pas un envoi de courrier électronique au sens de la règle sur la prospection électronique, mais les données de son profil restent des données personnelles. Les conséquences pratiques : ne pas copier les coordonnées de vos relations dans un fichier sans leur dire ; ne pas utiliser d’extension qui collecte des informations masquées ; respecter une demande de ne plus être contacté ; respecter aussi les conditions d’utilisation de LinkedIn, qui encadrent les outils d’automatisation. Notre page agence prospection LinkedIn détaille les limites de la plateforme.

Prospection B2B RGPD et téléphone : deux régimes à ne pas confondre

Depuis le 11 août 2026, le démarchage téléphonique des consommateurs exige leur consentement préalable : la liste Bloctel a disparu, remplacée par un régime d’accord explicite, limité dans le temps et prouvé (articles L. 223-1 et suivants du Code de la consommation, décret du 23 juillet 2026). Ce régime vise les personnes qui agissent comme consommateurs. Les appels entre professionnels, pour une offre liée à leur activité, n’en relèvent pas, mais restent soumis au RGPD : base légale, information, droit d’opposition. Le type de numéro ne suffit pas à trancher : c’est le statut de la personne et l’objet de l’offre qui comptent. Notre offre ne comprend pas d’appels de prospection ; vos commerciaux appellent les personnes qui ont accepté un rendez-vous.

Prospection B2B RGPD et IA : la transparence

Depuis le 2 août 2026, un système d’IA qui échange directement avec une personne (chatbot, agent conversationnel, agent vocal) doit se présenter comme une IA, au plus tard lors de la première interaction, en application de l’article 50 du règlement européen sur l’IA. Un message préparé avec l’aide d’une IA puis relu et envoyé par une personne n’est pas visé de la même façon. Notre position : aucune IA ne converse avec vos prospects en se faisant passer pour une personne. Voir notre page agent IA de prospection.

Prospection B2B RGPD et publicité : attention aux listes

Transmettre une liste de prospects à une plateforme publicitaire pour les recibler suppose une base légale propre. La CNIL l’a rappelé en janvier 2026 en sanctionnant une transmission de données à un réseau social à des fins publicitaires. Le ciblage par liste de noms d’entreprises, sans données personnelles, évite ce problème. Voir notre page prospection multicanale.

Prospection B2B RGPD : la liste de contrôle que nous appliquons

  1. Cible définie par fonction, avec un message lié à la profession de chaque segment.
  2. Sources de données licites, notées pour chaque contact avec la date de collecte.
  3. Aucune collecte de coordonnées masquées ni d’informations sans rapport avec le métier.
  4. Phrase d’information et lien vers la politique de confidentialité dans le premier message.
  5. Moyen simple de refuser les messages suivants, dans chaque message.
  6. Liste d’exclusion commune à tous les outils, mise à jour en continu.
  7. Durée de conservation fixée et purge régulière des prospects inactifs.
  8. Réponse aux demandes d’accès, avec l’origine des données.
  9. Contrats de sous-traitance avec les outils et avec notre agence.
  10. Prospection inscrite dans votre registre des traitements.

Nous préparons les éléments (texte d’information, fiche de registre, procédure de réponse) avec votre délégué à la protection des données ou votre conseil.

Prospection B2B RGPD : et au Portugal ?

Les règles portugaises diffèrent : les personnes morales relèvent d’un régime d’opposition, avec une liste nationale tenue par la Direção-Geral do Consumidor à consulter avant envoi, tandis que les personnes physiques, y compris à une adresse nominative d’entreprise, relèvent en principe du consentement. Voir notre page agence prospection B2B Portugal.

Prospection B2B RGPD : les erreurs les plus fréquentes

  1. Croire que le RGPD interdit toute prospection B2B, et ne rien faire.
  2. Croire qu’une adresse professionnelle n’est pas une donnée personnelle.
  3. Écrire à des personnes dont le métier n’a rien à voir avec l’offre.
  4. Oublier l’information des personnes quand les données viennent d’un fichier acheté.
  5. Appliquer une opposition dans un outil et pas dans les autres.
  6. Conserver indéfiniment les prospects inactifs.
  7. Importer une liste de contacts dans une plateforme publicitaire sans base légale.

Prospection B2B RGPD : ce que cela change dans nos formules

La conformité n’est pas une option chez nous : elle est comprise dans toutes nos formules de prospection, Accélération à partir de 990 € HT par mois et Propulsion à partir de 1 490 € HT par mois. Un audit de vos pratiques actuelles de prospection (fichiers, outils, messages, oppositions) peut être réalisé dans le cadre du Diagnostic à 490 € HT, déduit si nous travaillons ensuite. Voir aussi notre page fichier de prospection B2B.

Gabriel dos Anjos, fondateur de Growth Ex Machina
Gabriel · Le fondateur · À propos du RGPD

Beaucoup de dirigeants ne prospectent pas parce qu’ils croient que le RGPD l’interdit. D’autres prospectent n’importe comment parce qu’ils croient que personne ne vérifie. Les deux ont tort. Les règles sont simples, et les respecter rend la prospection meilleure : on écrit à moins de gens, mais aux bons. Mais ce que je vous promets : Des règles simples qui rendent la prospection meilleure.

Gabriel dos Anjos Fondateur · LinkedIn

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Questions fréquentes sur la prospection B2B et le RGPD

Vos questions sur la prospection B2B et le RGPD

La prospection B2B est-elle autorisée par le RGPD ?

Oui. En France, écrire par e-mail à un professionnel sans consentement préalable est admis si le message concerne sa profession, s’il est informé de l’usage de ses coordonnées et s’il peut s’opposer simplement, selon la CNIL.

Faut-il le consentement pour envoyer un e-mail de prospection B2B ?

Pas en principe, quand l’offre concerne le métier du destinataire : la règle B2B repose sur l’opposition. Le consentement reste nécessaire pour les particuliers et pour les offres sans rapport avec la profession.

Une adresse e-mail professionnelle est-elle une donnée personnelle ?

Oui, si elle est nominative (prenom.nom@entreprise.fr). Les adresses génériques (contact@, info@) désignent l’entreprise et ne relèvent pas des mêmes règles, selon la CNIL.

Que doit contenir un e-mail de prospection B2B ?

L’identité claire de l’expéditeur, un message lié au métier du destinataire, une phrase d’information sur l’usage de ses coordonnées et un moyen simple de refuser les envois suivants.

Combien de temps peut-on garder un prospect ?

Pour une durée limitée, fixée à l’avance. La CNIL retient trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact venant du prospect. Au-delà, il sort du fichier ; les personnes opposées restent seulement dans la liste d’exclusion.

Peut-on utiliser les données trouvées sur LinkedIn ?

Avec prudence : ce sont des données personnelles. La CNIL a sanctionné en 2024 un outil qui collectait des coordonnées de membres ayant limité leur visibilité. Pas de collecte d’informations masquées, une origine notée et une information des personnes.

Le démarchage téléphonique B2B exige-t-il un consentement ?

Le consentement préalable en vigueur depuis le 11 août 2026 vise les consommateurs. Les appels entre professionnels pour une offre liée à leur activité restent soumis au RGPD : base légale, information, opposition. Notre offre ne comprend pas d’appels.

Que risque-t-on en cas de manquement ?

Des plaintes, des contrôles et des sanctions de la CNIL, qui peuvent atteindre des montants élevés, ainsi qu’une réputation dégradée auprès des prospects et des messageries. KASPR a été sanctionné de 240 000 € en 2024.

Qui est responsable : l’entreprise ou l’agence ?

L’entreprise qui prospecte reste responsable du traitement ; l’agence et les outils agissent comme sous-traitants, avec un contrat. Chacun doit respecter ses obligations, mais c’est votre nom qui figure dans les messages.

Peut-on recibler ses prospects avec de la publicité ?

Le ciblage par liste de noms d’entreprises ne transmet pas de données personnelles. Importer une liste de contacts suppose une base légale propre, comme l’a rappelé la CNIL en janvier 2026.

L’IA change-t-elle les règles ?

Elle ajoute une obligation de transparence : depuis le 2 août 2026, une IA qui échange avec une personne doit se présenter comme telle. Les règles de la prospection et du RGPD continuent de s’appliquer aux données utilisées.

Les règles sont-elles les mêmes au Portugal ?

Non. Les personnes morales relèvent d’un régime d’opposition avec une liste nationale à consulter, et les personnes physiques, en principe, du consentement. Nous adaptons les campagnes à chaque pays.

Pour aller plus loin

Études et baromètres sur le SEO que nous suivons

Le référencement naturel change vite. Pour rester juste, nous suivons les études des médias spécialisés, des éditeurs d’outils et des institutions publiques. Pour chacune, nous analysons : ce qu’elle mesure, et ce que cela change pour une TPE, une PME ou une ETI. Sélection revue en novembre 2026.

  1. CNIL · page du 10 juin 2026

    La prospection commerciale par courrier électronique, SMS-MMS et automate d’appel

    Ce que dit l’étude : Entre professionnels : message lié à la profession, information de la personne, opposition simple et gratuite.

    Ce que ça change pour une PME : Le cadre de chaque campagne.

  2. CNIL · 28 janvier 2022

    Questions-réponses sur les référentiels relatifs à la gestion des activités commerciales

    Ce que dit l’étude : Données de prospects conservées trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact venant du prospect.

    Ce que ça change pour une PME : Une durée fixée et une purge régulière.

  3. CNIL · 16 octobre 2026

    Reconstitution d’adresses électroniques professionnelles : dans quel cadre est-ce autorisé ?

    Ce que dit l’étude : Deviner une adresse professionnelle peut reposer sur l’intérêt légitime, au cas par cas ; pas pour les personnes qui ont restreint leur présence en ligne ; conservation limitée, opposition immédiate.

    Ce que ça change pour une PME : Des adresses déduites avec prudence.

  4. CNIL · décision du 5 décembre 2024

    Aspiration de données : sanction de 240 000 € à l’encontre de KASPR

    Ce que dit l’étude : Coordonnées collectées sur LinkedIn sans base légale, conservation excessive, information tardive, source non communiquée.

    Ce que ça change pour une PME : Connaître l’origine de chaque contact.

  5. donneespersonnelles.fr · 27 septembre 2026

    Démarchage téléphonique

    Ce que dit l’étude : Le consentement préalable du 11 août 2026 vise les consommateurs ; le B2B reste soumis au RGPD.

    Ce que ça change pour une PME : Deux régimes à ne pas confondre.

  6. WebLex · 25 août 2026

    Démarchage par téléphone : consentement préalable obligatoire

    Ce que dit l’étude : Fin de Bloctel, consentement explicite des consommateurs, preuve conservée 3 ans.

    Ce que ça change pour une PME : Une réforme centrée sur les particuliers.

  7. Leto · 12 mai 2026

    AI Act : lignes directrices sur la transparence de l’article 50

    Ce que dit l’étude : Depuis le 2 août 2026, une IA qui échange avec une personne doit se présenter comme telle, dès la première interaction.

    Ce que ça change pour une PME : Pas d’agent IA déguisé en personne.

  8. CNIL · janvier 2026

    Transmission de données à un réseau social à des fins publicitaires : sanction

    Ce que dit l’étude : Le consentement à la prospection ne couvre pas le partage de données avec un réseau social.

    Ce que ça change pour une PME : Préférer le ciblage par entreprise.

  9. Diário da República · version consolidée

    Lei n.º 41/2004 (comunicações eletrónicas)

    Ce que dit l’étude : Art. 13.º-A et 13.º-B : opposition pour les personnes morales, liste nationale tenue par la DGC ; consentement pour les personnes physiques.

    Ce que ça change pour une PME : Des règles différentes au Portugal.

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